UN TRIBUNAL CRÉE LA NOTION DE PARENTALITÉ NON GENRÉE

La cour d’appel de Montpellier a accordé un statut inédit à un homme devenu femme.

Guillaume Mollaret

« Cet arrêt bouleverse le droit actuel de la filiation et ouvre la perspective d’une suppression des termes de “père” et “mère” employés par le Code civil. », explique le professeur de droit Philippe Reigné.

DROIT Ni père, ni mère, mais « parent biologique ».

C’est cette nouvelle notion dans le droit de la filiation que vient de créer la cour d’appel de Montpellier. Dans un arrêt rendu mercredi, ce tribunal a tranché sur la requête d’un couple de femmes (Mme D. et Mme V.) souhaitant initialement voir reconnaître leur double maternité biologique (nos éditions du 14 novembre 2018) sur le même enfant. Particularité de ce couple : Mme V. est née homme. Transsexuelle, elle est devenue femme par changement d’état civil en 2011, tout en conservant ses attributs sexuels masculins. Déjà géniteur de deux enfants avant ce changement de sexe, le couple est devenu parent une troisième fois en 2014. Par une pré-reconnaissance de leur enfant devant notaire, les deux femmes avaient demandé à être reconnues chacune comme mère biologique de leur fille, qui vit chez elles, l’une étant « non gestatrice ». Cette volonté avait entraîné des poursuites de la part du procureur de Montpellier, lequel avait obtenu gain de cause lors du jugement de première instance rendu en 2016. À l’époque, la justice avait notamment considéré que la maternité est une réalité biologique « qui se prouve par la gestation et l’accouchement ». Ne souhaitant pas être désignée comme « père » par l’état civil, Mme V. avait donc fait appel.

En créant le « parent biologique », une notion non genrée, la cour d’appel de Montpellier a quant à elle fait le choix d’un entre-deux, s’engouffrant dans un vide juridique. Ainsi, écrivent les juges, « seule la notion de parent biologique est de nature à concilier l’intérêt supérieur de l’enfant de voir établie la réalité de sa filiation biologique, avec le droit de Mme V. de reconnaître la réalité de son lien de filiation avec son enfant et le droit au respect de sa vie privée […], le terme de “parent”, neutre, pouvant s’appliquer indifféremment au père et à la mère, et la précision “biologique” établissant la réalité du lien entre Mme V. et son enfant. »

Révision des lois de bioéthique 

« Par cette décision, on sort de la binarité sexuelle dans la filiation par le sang », confirme Sophie Paricard, professeur de droit l’Institut universitaire d’Albi et spécialiste des questions de filiation. « La notion de parent existe déjà pour les couples de femmes et les couples d’hommes dans le cadre de l’adoption. En revanche, il n’existait pas jusqu’ici dans le cadre d’une filiation biologique », précise-t-elle. « La solution adoptée par cet arrêt est une cote mal taillée », juge pour sa part Philippe Reigné, professeur de droit au Conservatoire national des arts et métiers. « À mon sens, le législateur devra se saisir de cette question au moment de la révision des lois de bioéthique, car il lui faut fixer les règles d’établissement de la filiation à l’égard des personnes trans. Cet arrêt bouleverse le droit actuel de la filiation et ouvre la perspective d’une suppression des termes de “père” et “mère” employés par le Code civil jusqu’à aujourd’hui », analyse-t-il.

De son côté, Me Clélia Richard, avocate de Mme V., se réjouit de la décision de la cour d’appel de Montpellier. « C’est pour ma cliente une grande joie. D’une part parce que l’on reconnaît pleinement son autorité parentale et ensuite parce que son identité de femme est également confortée. Être renvoyée à son ancien état civil en étant qualifiée de “père” aurait été vécu comme d’une grande violence. Il faut mesurer l’énorme travail réalisé par la cour d’appel de Montpellier qui ne s’est pas dérobée face à ses responsabilités », salue-t-elle.

De son côté, Me Pierre Paliès, avocat de l’enfant désigné par l’Union départementale des associations familiales (Udaf) de l’Hérault, estime qu’il « s’agit d’un jugement tiède. Un jugement au milieu du gué ». Comme le procureur, l’Udaf de l’Hérault dispose de deux mois pour, éventuellement, se pourvoir en cassation.

LES LABORATOIRES SERONT LES SEULS GAGNANTS DE LA MANNE FINANCIÈRE QUE REPRÉSENTE L'EXTENSION DE LA PMA POUR TOUTES

POUR OBTENIR L'ASSENTIMENT GÉNÉRAL, EMMANUEL MACRON "QUI NE VEUT PAS PASSER EN FORCE" UTILISE LES MÉDIAS POUR DIFFUSER LE MESSAGE "C'EST UN PROGRÈS POUR TOUS LES COUPLES"

IL LUI FAUDRA CHANGER LES LOIS (CODE CIVIL, CODE DE LA FAMILLE, CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE, CODE DES IMPÔTS) POUR FACILITER L'ACCÈS À L'ASSISTANCE MÉDICALE POUR LA PROCRÉATION.

C'EST L'ABOUTISSEMENT DE LA RÉVOLUTION SOCIÉTALE MIS EN OEUVRE PAR CHRISTIANE TAUBIRA 

C'EST UN GRAND PAS POUR LA LIBERTE POUR LES FEMMES QUI NE SONT PLUS ASSUJETTIES PAR LA GESTATION.

C'EST UN GRAND PAS POUR L'ÉGALITÉ DES HOMMES ET DES FEMMES (C'EST HÉLAS UN GRAND PAS EN ARRIÈRE POUR LES PLUS PAUVRES QUI NE POURRONT PAS SE PAYER DES GAMÈTES, DES VENTRES À FÉCONDER DES LABORANTINS MAGIQUES QUI CHOISIRONT, BRICOLERONT LE BEBE IDEAL.

C'EST UN GRAND PAS POUR LA FRATERNITÉ PUISQUE TOUS LES FRANÇAIS SERONT FINANCIÈREMENT SOLIDAIRES DANS L'ASSOUVISSEMENT DU DÉSIR ÉGOÏSTE D'ENFANT.(que l'on appelle pudiquement dans les médias "projet parental"

CHERCHE DONNEURS D’OVOCYTES ET SPERME

L’agence de biomédecine lance une nouvelle campagne pour répondre à l’attente des couples infertiles.

Chaque année en France, 3 000 couples souffrant d’un problème d’infertilité médicale s’inscrivent pour bénéficier d’un don d’ovocytes ou de spermatozoïdes. Le nombre de donneurs et de donneuses progresse régulièrement depuis plusieurs années.

Les derniers résultats annuels d’activité de l’assistance médicale à la procréation, établis avec un décalage de deux ans afin d’intégrer le nombre de naissances, faisaient état d’une progression de 38 % du nombre de donneuses et de 42 % du nombre de donneurs, de 2015 à 2016. Ainsi, en 2016, 746 femmes avaient donné des ovocytes et 363 hommes des spermatozoïdes. 1 200 enfants sont nés à l’issue d’une assistance médicale à la procréation avec tiers donneur.

102 naissances en 2016

En forte augmentation, le nombre de donneurs reste néanmoins insuffisant. Chaque année, pour répondre à l’attente des 3 000 couples qui s’inscrivent, il faudrait enregistrer 1 400 dons d’ovocytes et 300 dons de spermatozoïdes. C’est la raison pour laquelle l’agence de biomédecine lance une nouvelle campagne pour informer et sensibiliser.

À condition d’être en bonne santé, on peut donner à partir de 18 ans, et jusqu’à 37 ans pour les femmes et 45 ans pour les hommes. Il y a deux mois, une étude révélait que 49 % des personnes en âge de donner étaient prêtes à le faire, la tendance étant encore plus marquée chez les 18-24 ans, avec 55 %. Leur motivation : le principe de solidarité.

Le principal frein au don reste un questionnement intime lié à la destination du don. 42 % des femmes et 35 % des hommes évoquent le fait « qu’une partie de vous (donneurs) soit quelque part dans la nature » comme une raison susceptible de les faire renoncer.

À l’occasion de cette campagne nationale, l’agence de la biomédecine a aussi livré le bilan de l’activité 2016 en Pays de la Loire. 32 hommes ont donné des spermatozoïdes; 221 couples ont bénéficié d’une assistance médicale à la procréation avec don de spermatozoïdes et 102 enfants sont nés grâce à un don de sperme. Le centre de don d’ovocytes a ouvert en janvier 2017. Aucune donnée n’est encore disponible.

Yves SCHERR.

La question anthropologique, écartée du sujet, s’imposera lors des cas pratiques

En raison de la rareté des donneurs de gamètes, l’autorisation de la PMA pour les femmes seules et les couples de femmes va conduire à des choix cornéliens et il faudra bien prendre parti, explique l’ancien secrétaire général du Conseil constitutionnel. SCHOETTL, JEAN-ERIC

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Nous avons collectivement pour tâche de redécouvrir le sens des limites en forgeant une écologie de l’enracinement, soucieuse de l’être humain. Si la liberté d’entreprendre et d’innover a fait notre prospérité, l’extension illimitée du domaine du marché n’est pas souhaitable : nous n’accepterons pas que l’être humain soit déraciné et marchandisé.

Il est illusoire de réduire le débat en un clivage simpliste et imaginaire : le nouveau monde contre l’ancien monde, les gentils progressistes contre les méchants réactionnaires. Ce n’est pas la meilleure manière d’aborder des questions à la fois si complexes et si essentielles. La courbe des sondages ne nous dictera pas l’idée que nous avons de la société et de l’être humain.

Lire la déclaration des Républicains et diffuser

ENSAUVAGEMENT DES JEUNES :

OU SONT LES PERES ?

La mort d’un adolescent roué de coups par d’autres mineurs et l’affaire du lycéen braquant un pistolet à bille sur son professeur conduisent à s’interroger sur l’effacement des pères, analyse la philosophe Chantal DELSOL.

On constatera que dans toutes les sociétés dont les pères sont absents ou lointains (sociétés polygames, sociétés matriarcales), le gouvernement est autocratique.  

Il n’y a pas de hasard si les sociétés occidentales démocratiques sont en même temps, traditionnellement, des sociétés patriarcales (mais certaines sociétés patriarcales peuvent être en même temps autocratiques, comme la Chine).

Aussi y a-t-il une grande incohérence à vouloir écarter les pères et récuser l’autorité des parents (interdire la fessée !), ou à vouloir comme c’est le cas des lois en cours, programmer délibérément des enfants sans père. 

On aura remarqué l’enthousiasme frénétique avec lequel nos médias tentent de nous convaincre des bienfaits du matriarcat.

Lors de son 50e anniversaire, en 1995, les Nations unies ont déclaré que les Moso (une minorité ethnique de Chine, NDLR), une société matriarcale sans père ni mari, étaient un « peuple modèle », une « société parfaite » (je cite) !

On croit rêver.

La société sans père est autocratique, parce qu’il faut bien à un moment donné stopper les méfaits du jeune barbare. 

Télécharger et imprimer l'article paru dans le Figaro du 24 octobre

Audition par la Commission consultative nationale des droits de l'homme

LA PRESSE PEOPLE  FAIT DE LA PUBLICITE POUR LA GPA 

L'ESCLAVAGISTE FOGIEL DEVRAIT ÊTRE EN PRISON !

De Benoît Dumoulin dans l’Incorrect :

Il est odieux de devoir rappeler des évidences. Il y a encore quelques années, on ne croyait pas qu’un jour, il faudrait prendre la plume pour s’opposer à cet immonde trafic de la GPA, que l’on devrait plutôt rebaptiser MEPA (marchandisation et esclavage pour autrui).

 Il est encore plus odieux de voir les médias – à commencer par Paris-Match – faire la promotion tranquille de l’ouvrage de Marc-Olivier Fogiel, sans lui rappeler les vérités les plus élémentaires.

Car contrairement à ce que prétend Fogiel, il ne peut y avoir de GPA éthique.

La GPA fait entrer, par principe, le corps humain dans le domaine du marché.

Fogiel a acheté 9 000€ sur catalogue l’ovocyte d’une Américaine en prenant soin – dans un eugénisme désormais revendiqué – de choisir celui qui paraissait le plus sain (« il n’y a pas de maladie génétique dans la famille de Jane »). Question : sur son catalogue, le prix variait-il en fonction des qualités de la donneuse ? Fogiel fait sortir l’être humain du domaine de l’être pour le faire entrer dans le domaine de l’avoir. Supprimant la distinction fondamentale du code civil entre les personnes et les choses, il rend possible l’appropriation juridique et financière du corps humain et de ses produits. En cela, il est un esclavagiste des temps modernes.

«AVOIR UN ENFANT NUIT À LA PLANÈTE» : QUAND L'ÉCOLOGIE DÉRAILLE

FIGAROVOX/TRIBUNE - Une étude relayée par l'AFP prétend qu'avoir un enfant de moins serait le moyen le plus efficace de lutter contre le réchauffement climatique. Une affirmation que remet en cause Jean de Kervasdoué, qui reproche aux écologistes leur malthusianisme.

Jean de Kervasdoué est professeur émérite au Conservatoire national des arts et métiers et membre de l'Académie des technologies.

«Avoir un enfant en moins pour lutter contre le réchauffement climatique», tel est la recommandation diffusée l'AFP il y a quelques jours. Cette dépêche, pour ne pas dire ce scoop provocateur, est immédiatement reprise et amplifiée par la médiasphère et cela sans analyse, sans commentaire, sans distance et… sans humour. Elle ressemble pourtant à s'y méprendre à une des propositions du programme politique loufoque de Ferdinand Lop qui déclarait notamment que, s'il était élu Président de la République en 1974, il supprimerait le dernier wagon des rames de métro.

En écoutant au réveil sur une chaîne nationale la communication de cette ineptie, je me demandais aussi quel était l'enfant qui serait choisi pour être «en moins»?

Le premier, le dernier? Mais essayons de prendre cette annonce au sérieux car son intention l'est, comme pourraient l'être aussi les conséquences sur des esprits non avertis.

PMA : NOUS, MÉDECINS, RÉCLAMONS D’ÊTRE CONSULTÉS PAR L’ORDRE QUI PARLE EN NOTRE NOM

Plus de 340 cosignataires* protestent contre la position de l’Ordre des médecins qui, auditionné par l’Assemblée nationale, a déclaré ne pas être opposé à la légalisation de la PMA pour les femmes seules et pour les couples de femmes.

Le 19 septembre lors d’une audition à l’Assemblée nationale, le docteur Jean-Marie Faroudja, parlant au nom de l’Ordre des médecins, a déclaré ne pas être hostile à l’extension de la « procréation médicalement assistée » (PMA) aux femmes célibataires et aux couples de femmes. Cette position est confirmée sur le site de l’Ordre où l’on peut lire : « L’Ordre ne doit pas être une instance moralisatrice face à une demande sociétale. Si la société veut une aide médicale à la procréation (AMP) élargie aux femmes seules ou homosexuelles en couple, c’est à elle de trancher. L’Ordre ne peut s’y opposer. »

Nous, médecins signataires de cette tribune, souhaitons nous désolidariser de cette prise de position car elle nous semble contraire à la vocation de la médecine et au serment d’Hippocrate pour quatre raisons principales.

"La banalisation de la PMA a détourné les scientifiques des véritables recherches sur les causes de l’infertilité. Au lieu d’aborder cet enjeu de santé publique majeur, le CCNE prône la voie du « tout PMA » qui ferait basculer notre pays dans un marché de la procréation indigne de l’humanité. Nous prévenons l’Exécutif que ces annonces font avancer d’un grand pas la mobilisation de rue citoyenne. »

SA REACTION A LA DECISION DU COMITE D’ETHIQUE

Il y aurait tant à dire sur le rapport rendu lundi par le Comité consultatif national d’éthique (CCNE)…

D’abord, comment ne pas s’étonner de la vitesse avec laquelle ce comité change d’avis ?

Les « sages » qui le constituent doivent avoir bien peu de sagesse pour que leur conviction varie du tout au tout, et qui plus est sur des sujets aussi essentiels…

Rappelons que l’éthique ne se modifie pas au gré de ce qui devient techniquement possible, ou de ce qui paraît politiquement opportun.

Ce qui est injuste ne devient pas juste parce que les gouvernants du moment l’ont voulu. Quand on est gardien de l’éthique, changer d’avis sur tous les sujets à intervalles réguliers pour permettre tout ce que l’on dénonçait hier comme autant de graves transgressions, est le symptôme d’une inconséquence affligeante…

Ce faisant, le comité d’éthique méprise la constance remarquable des Français qui ont massivement participé aux états généraux de la bioéthique en exprimant majoritairement leur désir de repères stables.

Et ce reniement ne sera pas le dernier, bien sûr. Car la logique dans laquelle nous sommes entrés exige, comme j’ai tenté de le montrer dans Demeure, que toutes les barrières tombent jusqu’à ce que nos désirs puissent tous être satisfaits.

La versatilité du CCNE frappe d’inanité toutes ses grandes déclarations contre la GPA. Nous savons désormais une chose :

Seul un sursaut collectif arrêtera ce mouvement sans fin pour nous faire échapper au ressentiment frustré qui nous fait déconstruire la sagesse de nos corps, et pour nous réconcilier avec les limites fécondes de notre condition humaine.

« LE CCNE NE RESTITUE PAS FIDELEMENT LA TENEUR DES ETATS GENERAUX »

FIGAROVOX/ENTRETIEN - Alors que le CCNE a donné ce mardi son feu vert pour l'extension de la PMA, Aude Mirkovic regrette que les experts n'aient pas tenu compte des débats tenus lors des états généraux de la bioéthique.

Selon la juriste, plus de 80 % des participants y avaient pourtant exprimé un avis défavorable.

FIGAROVOX.- Le CCNE a rendu aujourd'hui son avis sur les différentes questions débattues lors des états généraux de la bioéthique.

Vous qui avez pris une part active à leur déroulement, avez-vous le sentiment qu'ils ont permis de faire avancer la réflexion sur les sujets évoqués ?

Aude MIRKOVIC. - Oui, sans aucun doute. Les citoyens se sont emparés de cet évènement et la réflexion est toujours un plus, quel que soit le sujet.

Beaucoup sont arrivés avec une idée assez superficielle des choses et approfondir, écouter les autres, cela permet de compléter sa propre analyse.

L'exemple le plus flagrant est celui de l'extension de la PMA aux femmes célibataires et aux couples de femmes.

pierre le coz : « la pma pour toutes nous rapproche d’une loi sur la gpa »

LES ÉVÊQUES DE FRANCE SIGNENT UNE DÉCLARATION SOLENNELLE CONTRE LA PMA

Pour eux, la procréation ne peut être une « fabrication » ni une « marchandisation », pas même un « projet parental ».

Jean-Marie Guénois

Mgr Pierre d’Ornellas préside le « groupe de travail bioéthique » de l’épiscopat.

L’ÉGLISE catholique de France s’engage contre la procréation médicalement assistée (PMA) par une « déclaration » solennelle intitulée « La Dignité de la procréation » de 112 pages, signée par tous les évêques de France, sans exception - ce qui est très rare - et publiée jeudi soir.

Mais Mgr Pierre d’Ornellas, qui fut longtemps secrétaire du cardinal Lustiger, aujourd’hui archevêque de Rennes, à l’origine de ce texte, corrige aussitôt : « Notre attitude n’est pas d’être “contre”. Mais nous sommes pour la dignité de la procréation. » On lui objecte une facilité rhétorique dans sa réponse, il rétorque : « Ce long document ne joue pas sur les mots ! Il est le résultat d’années de réflexions, impliquant le groupe de travail bioéthique de l’épiscopat et une dizaine de consultants mais aussi les départements d’éthique biomédicale du Centre Sèvres et du Collège des Bernardins. Nous entendons les souffrances.

Mais c’est avec sérénité que nous présentons ici des arguments éthiques car c’est le dialogue que nous cherchons et non la confrontation. »

« EST-CE COMPATIBLE AVEC L’INTÉRÊT DE L’ENFANT ? »

Mgr D'ORNELLAS parle à OUEST-FRANCE

L’Église cherche toujours à poser un regard éthique sur les pratiques et les techniques. Regard qui essaie d’être dans la profondeur du mystère des personnes. Dans ce cadre, puisque le projet d’extension de l’assistance médicale à la procréation (AMP) à toutes les femmes a été mis au débat, nous souhaitons entrer dans le dialogue car les problèmes éthiques sont complexes.

Pour les évêques de France, l’extension de l’AMP pose un premier problème : la déclaration universelle des droits de l’homme dit que nous naissons tous égaux en droit. Mais comment les enfants peuvent-ils être égaux en droits si on en fait naître certains sans référence paternelle, et d’autres avec une référence paternelle et maternelle ? Et est-ce compatible avec l’intérêt supérieur de l’enfant ?

En cas d’extension de l’AMP à toutes les femmes, les besoins en gamètes risquent d’augmenter et de conduire à une « marchandisation » des dons. C’est contraire à l’idée défendue par Emmanuel Kant, selon laquelle « l’être humain n’a pas de prix ».

Le principe de gratuité de la personne humaine, inscrit dans la loi, ne peut être remis en cause, au risque d’entamer le principe de dignité.

Concrètement, que dirait un adolescent quand il saura qu’il a coûté telle somme pour être conçu ? Nous redoutons également que l’extension de l’AMP génère un développement de la mentalité eugéniste. On risque de chercher le donneur idéal ce qui n’a rien à voir avec l’amour des personnes. L’accès aux soins, aujourd’hui basé sur des critères médicaux, serait guidé par une problématique sociétale.

Cette prédominance des volontés individuelles irait à l’encontre du principe de fraternité. »

L’EXTENSION DE LA PMA REVIENT DANS LES DÉBATS

Lu dans Ouest-France du 22 septembre

La PMA est aujourd’hui autorisée pour les couples hétérosexuels souffrant de problèmes de stérilité

Avant l’avis du Comité consultatif national d’éthique (CCNE), mardi, les opposants à l’ouverture de la procréation médicalement assistée à toutes les femmes montent au créneau.

LES ÉVÊQUES OPPOSÉS

La Conférence des évêques de France s’est inquiétée, jeudi, de l’ouverture de la procréation médicalement assistée (PMA) à toutes les femmes. Dans un texte de 112 pages, les évêques mettent, notamment, en avant l’importance de la « référence paternelle ». Et s’opposent à la « fabrication de l’enfant ». Le sujet sera aussi évoqué ce week-end par les militants de la Manif pour tous, réunis en université d’été. Le mouvement, qui avait ferraillé en 2013 contre le mariage pour tous, est vent debout contre une extension de la PMA.

L’AVIS ATTENDU DU CCNE

Mardi, le Comité consultatif national d’éthique (CCNE) présentera son avis sur les sujets débattus lors des États généraux de la bioéthique. Parmi eux, l’extension de la PMA (ou AMP pour assistance médicale à la procréation) avait suscité des « différences profondes », a souligné le CCNE dans sa synthèse, en juin. Aujourd’hui, la PMA n’est ouverte qu’aux couples hétérosexuels souffrant d’un problème de stérilité. Son extension permettrait aux femmes célibataires et aux couples de lesbiennes d’y recourir également.

BIENTÔT UN PROJET DE LOI

Le gouvernement a prévu de présenter un projet de révision de la loi de bioéthique à la fin de l’année (en décembre ?). Avant des débats à l’Assemblée début 2019. Étendre la PMA ? C’était une promesse du candidat Macron. Lequel avait précisé, une fois élu, qu’il ne souhaitait pas « diviser la société ». La ministre de la Santé, Agnès Buzyn, a appelé hier à un débat « apaisé ». Et promis, en réponse aux craintes de l’Église, que l’extension de la PMA ne mènerait pas à la gestation pour autrui.

L’opinion ? Elle semble prête. En juin, un sondage Ipsos révélait que 75 % des Français étaient pour une extension. Ils étaient 60 % en janvier, selon l’Ifop.

LREM FAVORABLE

Les députés LREM sont, eux aussi, favorables à l’ouverture de la PMA à toutes les femmes. Ils veulent également autoriser l’auto-conservation des ovocytes, permettant de les réutiliser plus tard. Les femmes peuvent ainsi espérer préserver leur fertilité.

PIERRE LE COZ : « LA PMA POUR TOUTES NOUS RAPPROCHE D’UNE LOI SUR LA GPA »

Agnès Leclair

Pierre Le Coz est président du Comité de déontologie et de prévention des conflits d’intérêts de l’Anses.

LE PHILOSOPHE Pierre Le Coz a été membre du groupe de travail du Conseil d’État sur la révision des lois de bioéthique. Ancien vice-président du Comité consultatif national d’éthique (CCNE), il préside aujourd’hui le Comité de déontologie et de prévention des conflits d’intérêts de l’Anses (Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail).

LE FIGARO. - En quoi la question de la place du père vous semble importante dans ce débat ?

Pierre LE COZ. - Notre société a évolué. Les pères s’impliquent davantage au­près de leurs enfants. Ils sont de plus en plus nombreux à manipuler des poussettes, à changer des couches… Cette révolution silencieuse des nouveaux pères est un progrès. Avec la PMA pour toutes, la loi considérerait que le père est facultatif. Le législateur ferait passer un message symboliquement fort : « Vous n’avez pas de père, tant pis. » Par ailleurs, je trouve paradoxal d’institutionnaliser la naissance d’enfants sans pères alors que l’on considère aujourd’hui que les familles monoparentales sont dans une situation de préjudice et qu’il faut davantage les aider.

Mais la famille a évolué. Les couples hétérosexuels ont déjà accès à la PMA, les couples homosexuels ont le droit d’adopter, les familles monoparentales sont de plus en plus nombreuses… Est-ce un contexte qui plaide en faveur de la PMA pour toutes ?

La famille reste une institution. L’idée qu’un enfant soit élevé par deux parents qui sont ses géniteurs n’appartient pas au passé. Il existe des accidents de la vie et aussi des dérogations mais celles-ci doivent rester exceptionnelles. Nous avons aussi un héritage génétique. On ne se construit pas sur du vide, sans passé. Les êtres humains ont besoin des racines et des ailes. Les enfants qui naissent d’un don et à qui on explique que leur père n’est pas leur géniteur témoignent de leurs difficultés. Ne pas répondre à ce problème et choisir de l’amplifier, c’est un comble !

Les opposants à la PMA pour toutes estiment que cette loi serait contraire à l’intérêt de l’enfant. N’est-ce pas un argument abstrait ?

PMA POUR TOUTES : LES OPPOSANTS SUR LE QUI-VIVE

ALORS QU’UN TEXTE DE LOI SE PROFILE, LES DÉBATS SUR CETTE ÉPINEUSE QUESTION SE MULTIPLIENT ET LES MILITANTS SE DISENT PRÊTS À DESCENDRE DANS LA RUE.

Agnès Leclair

UNE VAGUE rose et bleu va-t-elle à nouveau déferler dans les rues ?

En 2013 et 2014, l’ampleur du mouvement de contestation à la loi Taubira avait surpris tout le monde. Une loi sur la PMA pour toutes pourrait-elle à nouveau déplacer les foules ?

Si personne ne se risque aujourd’hui à sortir sa boule de cristal, les opposants à l’ouverture de la procréation médicalement assistée (PMA) aux couples de lesbiennes et aux femmes célibataires se mettent en ordre de bataille, alors que la perspective d’une loi se rapproche. Cet été, l’exécutif a annoncé que cette réforme serait au menu de la révision de la loi de bioéthique, dont l’examen est pour l’instant prévu début 2019. Le projet de loi du gouvernement doit être présenté en novembre. Très attendu, l’avis du Comité consultatif national d’éthique (CCNE) sur la loi de bioéthique, présenté mardi prochain, marquera le début d’une séquence plus politique.

Le sujet de la PMA pour toutes sera au cœur de la sixième université d’été de la Manif pour tous, organisée ce week-end.

Ces deux journées de réflexion rythmées par des conférences, comme celle du politologue Dominique Reynié sur le macronisme ou du philosophe Pierre Manent, directeur d’études honoraire à l’École des hautes études en sciences sociales (EHESS), réuniront avant tout les cadres du mouvement. Le week-end dernier, c’est l’association lyonnaise Cosette et Gavroche, une des premières à s’être mobilisée contre la loi Taubira, qui organisait un colloque « qui a réuni 250 personnes, avant tout issues du monde médical », selon l’association.

Au-delà de ces rencontres entre « convaincus », le mouvement peut-il à nouveau mobiliser un grand nombre de Français ?

« La question n’est pas de savoir s’il y aura des manifestations aussi immenses qu’en 2013 mais si elles seront plus importantes, défie Ludovine de la Rochère, à la tête du mouvement. Avec la PMA « sans père », on est au cœur du sujet qui heurte le plus les Français, soit le sujet du respect des droits et des besoins fondamentaux de l’enfant ».

Cette dernière fait également valoir « l’expérience et le savoir-faire » du collectif en termes de mobilisation et d’organisation. « Nous avons des équipes constituées, des volontaires actifs en permanence, un réseau de milliers de personnes qui ne demandent qu’à se mettre au travail ».

Si l’heure est pour l’instant plus au débat d’idées qu’à la préparation des pancartes, Ludovine de la Rochère juge que le mouvement « est prêt à descendre dans la rue du jour au lendemain » en cas de réforme sur la PMA. 61 % des Français estiment également que cette loi risquerait de susciter « des manifestations d’opposition très importantes parce qu’on toucherait aux droits de l’enfant », indique un sondage Ifop, réalisé du 18 au 19 septembre auprès d’un échantillon de 1012 personnes, et commandé par la Manif pour tous.

Enfin, la forte présence des anti-PMA aux états généraux de la bioéthique, organisés entre janvier et mai dernier, est interprétée comme un signal positif par les mouvements qui s’opposent à cette demande. À l’issue de cette consultation citoyenne, Jean-François Delfraissy, le président du CCNE a reconnu que l’ouverture de la PMA ne faisait pas consensus.

La volonté affichée par Emmanuel Macron de ne pas « humilier cette France-là » a-t-elle calmé les esprits ?

Les cinq années écoulées depuis la loi Taubira ont-elles éteint les ardeurs militantes ?

Selon plusieurs sondages sortis en 2018, environ 60 % des Français se disent favorables à la PMA pour toutes. Un pourcentage en nette progression. Sophie, cadre quadragénaire, estime par exemple que ses positions ont évolué depuis le mariage pour tous : «J’ai manifesté contre ce texte mais, aujourd’hui, je ne retournerai pas dans la rue. Les familles homoparentales sont entrées dans les mœurs ». Vincent, avocat d’affaire parisien qui a battu le pavé à plusieurs reprises en 2013, juge, quant à lui, le sujet de la PMA pour toutes « trop technique, trop complexe » pour manifester. « Les enjeux soulevés par la loi Taubira étaient plus simples », relève-t-il. « On ne se baigne jamais deux fois dans le même fleuve », dit le proverbe inspiré d’Héraclite.

Confrontée à un contexte très différent de « l’ère Hollande » et à un besoin de renouvellement, la Manif pour tous cherche de nouveaux visages pour incarner ses idées. Marie Marion est l’un d’entre eux. Cette étudiante en école d’infirmière de 20 ans a rejoint le mouvement dans le courant de l’année dernière. Elle a accepté de faire partie des porte-parole du mouvement pour lutter contre « la marchandisation du corps » et « la montée en puissance de la science dans le domaine de la procréation, contre l’ordre naturel des choses ».

«Certains éléments laissent entrevoir une forte mobilisation, comme l’implication des militants lors de la consultation ­citoyenne des états généraux de la bioéthique. Mais cinq ans après la loi Taubira, la dynamique de mobilisation est difficile à tenir, analyse Jérôme Fourquet, ­di­recteur du département opinion publique à l’Ifop.

Beaucoup d’éléments manquent aujourd’hui pour se lancer dans des prédictions. Quel sera le calendrier du texte ? Une faible popularité de Macron pourrait-elle venir gonfler les voiles de la mobilisation ? Dans les sondages, on voit que 40 % des Français sont acquis à la PMA pour toutes et que 40 % y sont réfractaires. 20 % se prononcent pour ou contre en fonction de la manière dont la question est posée, soit en insistant sur le désir d’enfant soit en interrogeant les droits de l’enfant ».

«Le sujet de la procréation et de la parentalité concerne tout le monde. On est bien au-delà de la loi Taubira, défend de son côté Tugdual Derville, délégué général d’Alliance Vita. L’autorisation d’une procréation artificielle, qui prive délibérément les enfants de père, et l’émergence d’un marché de la procréation sont des sujets qui ont un écho bien au-delà de l’opposition au mariage et à l’adoption pour les couples homosexuels. Ils peuvent aussi mobiliser bien au-delà de la droite. Nous ferons tout pour lancer un grand mouvement social pour nous opposer. Mais peut-être avec un nouveau logiciel et un collectif renouvelé ».

La contestation pourrait-elle agréger des voix de gauche, des antilibéraux ?

Certaines personnalités, comme le député européen écologiste José Bové, ont exprimé publiquement leur opposition à l’extension de la procréation médicalement assistée. Au Corp (Collectif pour le respect de la personne), mené par la philosophe Sylviane ­Agacinski, le sujet divise. Le collectif organise, pour sa part, un colloque ce samedi pour lancer une coalition internationale pour l’abolition de la maternité de substitution (CIAMS).

Pourrait-il aussi s’opposer à l’ouverture de la procréation médicalement assistée ?

Ses membres redoutent-ils un basculement de la PMA pour toutes à la GPA ? « Nous souhaitons montrer que l’opposition à la gestation pour autrui n’est ni homophobe ni conservatrice, explique Ana-Luana Stoicea-Deram, membre du collectif. Mais nous ne prenons pas de position publique contre l’extension de la PMA car ce sujet ne fait pas consensus dans le collectif et la PMA n’implique pas l’instrumentalisation du corps d’autrui. Nous sommes cependant très ­attentifs à la tournure que prendront les débats sur la révision de la loi de bioéthique »

Prélèvement à la source : "Le standard sera gratuit à partir du 1er janvier", annonce Darmani

FIGAROVOX/ANALYSE - Alors que le gouvernement a finalement décidé d'appliquer le prélèvement à la source le 1er janvier prochain, Virginie Pradel lève le voile sur le coût qu'aura cette mesure pour le contribuable français.

Après moult tergiversations, le gouvernement a finalement confirmé que le prélèvement à la source serait mis en œuvre à compter du 1er janvier 2019 ; rappelant à l'envi, pour convaincre les millions de contribuables encore dubitatifs, que cette réforme ne pourra que leur simplifier la vie !

Force est toutefois de constater qu'il existe un gouffre abyssal entre les déclarations gouvernementales et ce qui attend en définitive les contribuables…

Curieusement lors de l'interview du 17 septembre sur RTL, Gérard DARMANIN s'est bien gardé de parler de la réforme de la taxe d'habitation. La prochaine "bonne idée" d'Emmanuel Macron pour mettre les communes en difficulté et pénaliser les retraités qui ont économisé toute leur vie pour devenir propriétaires et voir les taxes foncières augmentées pour compenser le cadeau du Président. La taxe des ordures augmentera aussi... mais çà c'est pour le bien-être de l'environnement.

LA FAUTE DE BLANQUER

Non, il ne faut pas enseigner l’arabe à l’école

GUILLAME ROQUETTE

Dans son nouveau et passionnant livre *, Eric Zemmour cite l’écrivain André Suarès, Français juif comme lui, qui définissait la patrie comme « la terre des pères » en ajoutant aussitôt : « Il y a les pères selon la chair et les pères selon l’esprit. » C’est cette double paternité qui permet à chaque Français de se reconnaître descendant des Gaulois, même sans avoir une seule goutte de leur sang dans les veines. On ne saurait mieux définir l’assimilation.

Cette dernière suppose, pour les nouveaux arrivés, qu’ils abandonnent une partie de leur identité d’origine pour embrasser celle de leur pays d’adoption, avec son mode de vie, son histoire et bien sûr sa langue. Et c’est parce que la France n’ose plus imposer cette règle d’airain à ses nouveaux enfants que l’immigration maghrébine et africaine du dernier demi-siècle se révèle si conflictuelle.

Voilà belle lurette que l’école a abandonné sa mission de transmission du roman national pour enseigner une histoire « inclusive » et, comme si cela ne suffisait pas, elle veut désormais mettre à l’honneur l’enseignement de l’arabe. Après Najat Vallaud-Belkacem, qui voulait qu’on puisse l’apprendre dès le CP, c’est au tour de l’actuel ministre de l’Education nationale, Jean-Michel Blanquer, de vouloir lui donner du prestige avec « toute une stratégie qualitative vis-à-vis de la langue arabe », à laquelle il ne trouve que des qualités, comme au chinois ou au russe.

ÉRIC ZEMMOUR UN DESTIN FRANÇAIS

N/A

PAR ALEXANDRE DEVECCHIO

« Destin français », le nouvel ouvrage d’Eric Zemmour, est une méditation puissante et profonde sur l’Histoire. Fidèle à lui-même, l’essayiste revisite le passé pour mieux déconstruire le présent. Surprise : dans une introduction poignante en forme de confession, il lève aussi le voile sur son enfance et sa famille.

On est de son enfance comme on est d’un pays », écrivait Saint-Exupéry. Et pour comprendre Eric Zemmour, c’est à cette source qu’il faut puiser. Son nom commence par un Z, comme Zorro, mais à 10 ans, Zemmour rêve d’être Bonaparte. Il dévore le Napoléon d’André Castelot, « avec sa couverture verte cartonnée », que sa mère lui a offert pour son anniversaire. Son esprit vagabonde en 1800 au milieu des champs de bataille. Il ­revit l’épopée impériale. Sur son cheval au galop, l’enfant coiffé de son bicorne charge avec les soldats de la Grande Armée, vibre à la victoire d’Austerlitz et pleure après la retraite de Russie et Waterloo. Plus tard, il découvre Illusions perdues. Balzac est son Vautrin, qui lui ­apprend à grandir. C’est décidé, faute de pouvoir être empereur, il sera Rubempré. A moins qu’il ne soit l’auteur de La Comédie humaine lui-même. « Dès l’enfance, j’avais compris que la France était ce pays singulier fait de héros et d’écrivains, de héros qui se prétendaient écrivains, et d’écrivains qui se rêvaient en héros », écrit-il dans Destin français.

L’une des immenses surprises des 569 pages foisonnantes de son nouvel essai, concerne les 40 premières. A 60 ans, dans une introduction poignante en forme de confession, l’essayiste révèle la part de lui-même la plus précieuse, celle qu’il gardait jusqu’ici jalousement pour lui : sa part d’enfance. Il a fallu six mois à Lise Boëll, la directrice éditoriale essais et documents d’Albin Michel, pour convaincre ce grand pudique de se ­livrer. Zemmour se moque d’être aimé. Il veut convaincre par ses idées, pas par ce qu’il est. Par la raison, pas par l’émotion.